1^er et 2 décembre 2003
Paris (France)

Excusées :
Bernice Murphy, représentée par Elisabet Olofsson
Yani Herreman, représentée par Alissandra Cummins

1. Compte rendu de la 103^e session, juin 2003, Paris (France)
   Le compte rendu est adopté avec plusieurs modifications dans la version anglaise :
   - le nom du Comité consultatif devra être modifié (" Advisory Board " à changer pour " Advisory Committee ") ;
   - paragraphe 5.6. le nom de Patrick Boylan devra être corrigé.
   
   Le Conseil exécutif souhaite un seul rapport plus synthétique et plus court qui reprendra l'ensemble des décisions prises durant les séances de travail.
   Le Conseil exécutif souhaite recevoir dans les plus brefs délais, un relevé de toutes les décisions prises. Ce relevé devra être rédigé en anglais et en français.
   
   
2. Finances
   
   Budget 2004 [2003/SEC.06]:
   
   Le Conseil exécutif a adopté, sous réserve que soit ajoutée une colonne supplémentaire faisant état du bilan 2002, le projet de budget 2004 en fonction des éléments ci-dessous :
   • bureaux : le Conseil exécutif a décidé que cette dépense doit être intégrée dans le budget et ne sera donc plus considérée comme une dépense extra-budgétaire ;
   • salaires : le Conseil exécutif a décidé de prévoir uniquement les augmentations du coût de la vie et les augmentations au mérite.
   • subventions pour projets spéciaux : le Conseil exécutif a décidé d'allouer un montant de 50.000 euros maintenant ainsi sa décision prise en juin 2003.
     
     
   • MUSEDOMA : Cary Karp devra envoyer très rapidement un bilan de l'action de MUSEDOMA en proposant un plan à long terme pour la poursuite du projet. Entre temps des négociations devront être menées avec le J. Paul Getty Trust. Par ailleurs, il conviendra de contacter le Directeur du Musée où travaille Cary Karp afin de savoir s'il accepte de laisser Cary Karp travailler sur le projet MUSEDOMA après avril 2004, en prenant son salaire en charge pour une période qui reste à négocier.
     D'autre part, un point sur les conséquences financières de " .museum " devra être ajouté à l'ordre du jour de la prochaine réunion du Conseil exécutif et de la prochaine réunion du Comité des finances .
     
     

   Projet de budget triennal 2004-2007 [2003/SEC.06]
   

   • Le Conseil exécutif a approuvé le projet de budget triennal Ce projet sera soumis au Comité consultatif sous forme d'une présentation Power Point.

   
   En outre,
   Le secrétaire général devra vérifier pour le mois de juin 2004 :
   

   • les conditions de nomination et les tâches du Commissaire aux comptes.
   • les conditions du contrat du secrétaire général. Ce contrat doit être en conformité avec la Loi française et les Statuts de l'Organisation doivent être modifiés en conséquence.

    

3. Plan stratégique 2004-2007
   
   Le Conseil exécutif souhaite créer avant la Conférence générale de Séoul, le Comité du programme qui travaillera à l'élaboration du plan stratégique 2004-2007 et à sa mise en œuvre.
   Début janvier 2004, les membres du Conseil devront proposer au secrétaire général le nom des personnes qui pourraient faire partie de ce Comité.
   Gary Edson présentera un projet de mandat pour le Comité de programme. Ce Comité devra travailler en étroite collaboration avec le Secrétariat.
   
   Comité pour la déontologie
   Le Conseil exécutif a pris bonne note du projet de Code présenté par Geoffey Lewis, président du Comité. Les membres du Conseil proposent quelques modifications. Le texte corrigé sera traduit en français et en espagnol et diffusé à l'ensemble des membres du Conseil exécutif, puis aux membres du Comité consultatif. Le projet de Code sera soumis à l'Assemblée générale de Séoul.
   
   Recherche sur la définition du mot " musée "
   
   • Le débat sera élargi à ICOM-L en français et en espagnol avec un modérateur pour chacune de ces langues.
   • Le Comité consultatif devra être impliqué dans le débat par l'intermédiaire d'ADCOM-L et/ou des Nouvelles de l'ICOM et/ou du Site Web de l'ICOM.

    

4. Groupes de travail
   
   Groupe de travail sur les Statuts
   Le texte présenté en juin 2004, par Ben Koevoets devra comporter la liste de suggestions et/ou modifications des Statuts proposées : par le Groupe de réforme (ICOM Task Force), par le Conseil exécutif, par le Comité consultatif et par les membres du Groupe de travail sur les Statuts.
   Par ailleurs, le texte devra mentionner les articles qui seront à insérer dans les Règlements.
   Le texte devra être relu par un juriste avant d'être envoyé au Comité consultatif par la poste et sur ICOM-L. Il devra être traduit dans les trois langues.
   Sur ADCOM-L, le texte sera accompagné d'une note explicative de Jacques Perot indiquant cette nouvelle version des Statuts a été rédigée conformément aux décisions prises en juillet 2001, à Barcelone (Espagne).
   
   Groupe de travail sur les Comités nationaux et les Organisations régionales
   Gary Edson présentera en juin 2004, un projet de politique générale pour les Comités nationaux. Ce projet sera proposé au Comité consultatif et à l'Assemblée générale de Séoul en octobre 2004.
   
   • Le Secrétariat le plus grand nombre possible de Statuts des Comités nationaux

   
   Groupe de travail sur les Comités internationaux et les Organisations affiliées
   

   • Martin Schaerer présentera une version révisée de son rapport en tenant compte des différentes suggestions des membres du Conseil.
   • Le Secrétariat devra se procurer tous les règlements des Comités internationaux
   • Le Secrétariat devra étudier la possibilité d'ouvrir en France un compte bancaire pour tous les Comités internationaux (e-banking ?)

   
   Groupe de travail sur l'utilisation des langues
   Giovanni Pinna présentera au plus tard début janvier 2004, un rapport sur le travail de son groupe avec des propositions concrètes sur l'utilisation des langues au sein de tous les organes de l'ICOM, y compris sur le Site Web de l'ICOM et pour les forums de discussion (ADCOM-L, ICOM-L etc.)
   
   Comité des finances & Comité des affaires juridiques
   

   • Le Conseil exécutif a pris bonne note des rapports présentés par ces deux Comités.
   • Une réunion conjointe de ces deux Comités, avec le Comité pour la déontologie, devra être organisée en octobre 2004, à Séoul (Corée).

   
   Comité des candidatures
   

   • Le Conseil exécutif accepte la proposition faite par Knut Wik et Günther Dembski, responsable des élections, de modifier l'actuelle procédure des élections. En conséquence, le Conseil exécutif accepte le principe de déclarer l'Assemblée générale ouverte dès le premier jour de la Conférence générale. Un bureau de vote sera ouvert aux membres votants durant une période déterminée pendant la Conférence.
   • A partir de 2004, le bulletin de vote qui sera distribué pour l'élection du Conseil exécutif sera valide même si les membres votants ne cochent pas le nombre de cases indiquées pour chaque section. Cette nouvelle procédure à pour but de permettre aux membres d'exercer leur droit de ne voter que pour certains candidats, s'ils le désirent.

    

5. MUSEUM INTERNATIONAL
   En l'état actuel des finances de l'Organisation, le Conseil exécutif, estime qu'il n'est pas possible de donner suite aux différentes propositions de l'UNESCO. Les négociations devront se poursuivre dans l'avenir avec la rédactrice en chef, de cette publication.
   
   
6. Bureaux de l'ICOM
   
   • Le président de l'ICOM devra poursuivre les négociations avec la Mairie de Paris et la Direction des musées de France (DMF) et en rendre compte en juin 2004.
   • Le Conseil exécutif souhaite que l'ICOM garde au moins un bureau à l'UNESCO.

    

7. Personnel de l'ICOM :
   Le Conseil exécutif a chargé le secrétaire général et Elisabet Olofsson de rédiger un projet de cahier des charges pour une étude sur la compatibilité entre la mise en œuvre du Plan stratégique et les ressources humaines du Secrétariat.
   
   
8. Conférence générale
   
   ICOM 2004:
   Jacques Perot adressera un courrier aux Comités internationaux qui n'envisagent pas de se réunir à Séoul en 2004, afin de les inciter à y tenir leurs réunions.
   Le Comité d'organisation ICOM 2004, devra envoyer le programme de la Conférence au Secrétariat, aux membres du Conseil exécutif et au Groupe de travail ICOM 2004 avant de le publier.
   Le Conseil exécutif a pris note des efforts du Comité d'organisation pour nouer des contacts avec les professionnels des musées de la Corée du Nord. De son côté, le président de l'ICOM mettra tout en œuvre pour établir des contacts avec les Coréens du Nord.
   Le Conseil exécutif a rappelé l'importance pour le Comité d'Organisation de rester en contact étroit avec le Secrétariat.
   
   
9. Nomination de membre d'honneur
   Le Conseil exécutif débattra de cette question lors de sa réunion de juin 2004.
   Les membres du Conseil sont invités à faire part de leurs suggestions avant le début de l'année 2004.
   
   
10. Comités nationaux et internationaux
    
    10.1. Comités nationaux
    Plusieurs Comités nationaux n'ont toujours pas réglé leurs cotisations pour 2003, ni contacté le Secrétariat à ce sujet.: le Bénin, la Mauritanie, le Niger, la République démocratique du Congo, la République Centrafricaine ; la République démocratique populaire du Laos et le Vietnam.
    Ces comités, bénéficient de tarifs préférentiels. Le Conseil autorise le Secrétariat à adresser à chacun des membres des comités concernés un courrier les informant du problème et les enjoignant à régulariser cette situation et à régler leurs cotisations directement au Secrétariat.
    
    Le Conseil prend bonne note du rapport d'évaluation du Comité national américain (AAM/ICOM) sur le système de renouvellement mensuel d'adhésion des membres, mis en place par ce Comité pour une période d'essai durant ces dernières années. Le Conseil accepte le renouvellement de ce système pour une période supplémentaire de trois ans. Le Comité devra soumettre un rapport d'évaluation écrit à la fin de cette période.
    
    Le Comité national allemand, qui avait reçu, à titre expérimental, des cartes de membres supplémentaires pour leurs membres institutionnels(en fonction du nombre d'employés), vient d'adresser son rapport. Le Conseil exécutif accepte le renouvellement de cet avantage pour une année supplémentaire. Le Comité national devra soumettre une nouvelle évaluation à la fin de l'année 2004.
    
    Le Comité national du Botswana demande au Conseil une prolongation de son tarif préférentiel pour 2004, compte tenu de l'augmentation de la TVA et de l'impôt sur le revenu. Ce comité compte 6 membres individuels. Il a bénéficié d'une subvention depuis 2001. Le Conseil souscrit à la requête pour l'année 2004.
    
    Le Fonds a reçu récemment une contribution de 1000€ du Comité national suisse. Le Fonds affiche dont à présent un solde de 3889,14€ au 31 octobre 2003.
    
    A la demande du Comité national suisse, le Conseil approuve l'allocation de 672€ pour les cotisations annuelles 2003 de 28 membres individuels au Mali.
    
    Le Conseil approuve également le maintien de l'aide financière en faveur du Comité national afghan jusqu'en 2005. En 2004, Le Fonds ICOM contribuera à payer les cotisations de 12 membres de ce Comité, pour un montant de 300€.
    
    A partir de 2004, les Comités nationaux de l'ICOM seront divisés en 6 régions : Amérique latine & Caraïbes, Amérique du nord, Asie & Pacifique, Afrique, Etats Arabes, et Europe. Cette nouvelle classification tient compte des activités menées par les Organisations régionales.
    
    10.2. Comités internationaux
    Le Conseil approuve le document EZ/TC/03/361 qui répertorie les subventions régulières qui seront attribuées à chaque Comité international pour l'année 2004. Les Comités internationaux percevront 6,80€ par membre votant actif (en décembre 2003).
    
    Le Conseil exécutif approuve l'adhésion de l'Organisation internationale des musées d'histoire (IAMH) en tant qu'Organisation affiliée de l'ICOM.
    
    
11. Journée internationale des musées 2005
    
    Le Conseil exécutif a retenu le thème suivant :
    Version française : " Les Musées, ponts entre les cultures "
    Version anglaise : " Museums bridging cultures "
    Version espagnole : " Los Museos puentes entra las culturas "
    
    
12. Divers
    
    
    • Amareswar Galla, président du groupe de travail sur le pluri-culturalisme a indiqué que ce groupe n'est pas actif. Le Conseil exécutif a demandé à Amareswar Galla de lui soumettre avant le mois de juin 2004, un rapport circonstancié sur les problèmes et les réalisations du Comité, ainsi que de nouvelles propositions pour le restructurer.
      
      
    • Elisabet Olofsson a présenté le rapport sur la Conférence générale d'AFRICOM, qui s'est tenue à Nairobi en septembre/octobre 2003. Les membres du Conseil exécutif, ont demandé au secrétaire général de rédiger un courrier au Bureau d'AFRICOM pour leur demander de réfléchir au statut d'AFRICOM vis-à-vis de l'ICOM, de préférence lors de leur prochaine réunion.

     

13. Prochaines réunions du Conseil exécutif
    
    Session extraordinaire : 2 au 4 juin 2004, Paris (France)
    105^e session : 2 octobre 2004, Séoul (Corée)
    Le nouveau Conseil exécutif élu durant la Conférence générale se réunira brièvement à l'occasion d'un déjeuner à Séoul (Corée).
    Il tiendra sa 106^e session, du 1^er au 3 décembre 2004, à Paris (sous réserve que les membres approuvent la date proposée).