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9 et 10 juin 2005
Paris (France)

1. Adoption de l'ordre du jour
   L'ordre du jour est adopté avec des modifications mineures.
   
   
2. Adoption du compte rendu de la 106e session du Conseil exécutif 1er au 3 décembre 2004, Paris (France)
   Le compte rendu est adopté ; les commentaires seront intégrés dans la version définitive du compte rendu de la réunion.
   
   
3. Rapport de la 67e session du comité consultatif [Günther Dembski]
   Le rapport présenté par Günther Dembski, président du comité consultatif, a été adopté [http://icom.museum/2005ad-67.html].
   
   
4. Rapport du Secrétaire Général [John Zvereff]
   Le rapport du Secrétaire général est approuvé ; les commentaires seront intégrés dans le compte rendu de la réunion.
   
   
5. Etats financiers [Nancy Hushion, trésorière]
   Le Bilan 2004 et le Budget révisé 2005 sont adoptés par le Conseil exécutif. Les membres sont assurés que tous les budgets futurs, en particulier ceux de 2006 et 2007, seront coordonnés avec le Plan stratégique. Lors de la clôture de la réunion, la Trésorière a présenté une proposition de grille d'attribution des subventions aux Comités internationaux, qui sera discutée en décembre 2005, . Concernant les projets spéciaux pour 2006, le Conseil exécutif a approuvé la liste recommandée des projets avec les montants correspondants, et décidé que les directrives de l'ICOM pour les subventions serait mis à jour et diffusé en juin 2005, notamment sur le Site Web de l'ICOM.
   
   
6. Plan stratégique ICOM 2004-2010 [Alissandra Cummins & John Zvereff]
   Le Conseil exécutif a approuvé en principe le Plan stratégique, tel qu'il a été présenté. Les membres ont fait observer que le document présenté était interne à l'Organisation et ne tenait pas compte du fait qu'il aurait d'autres lecteurs. Il a été demandé au Secrétaire général d'intégrer ces préoccupations dans une version révisée du Résumé, pour qu'il puisse servir également de présentation pour des bailleurs de fonds.
   
   
7. Mise en oeuvre du Plan stratégique ICOM 2004-2010
   Une proposition comportant un mandat et un nom révisés pour le Comité des programmes a été discutée. Il a été demandé à Gary Edson de l'examiner, dans le cadre des propositions d'amendements des Statuts. Le Président et les membres actuels du Comité des programmes ont été remerciés pour leurs services, à présent achevés.
   
   A. Rapports des Comités permanents
   
   - Déontologie
   Bernice Murphy, Présidente du Comité, a présenté son rapport, qui a été approuvé par le Conseil exécutif. Le Conseil exécutif a autorisé le Comité pour la déontologie à mettre à jour le mandat du Comité avant un dernier examen par le Conseil. Le Conseil exécutif a également demandé que le Comité pour la déontologie examine le document intitulé "Processus de médiation internationale pour la résolution des litiges concernant la propriété des objets dans les collections des musées", soumis par le Comité pour les affaires juridiques, et rende son rapport en temps voulu pour la réunion du Conseil exécutif en décembre.
   
   - MuseDoma
   Le Conseil exécutif a décidé que des lettres exposant la position de l'ICOM seraient écrites à :
   - l'UNESCO (Cary Karp et Alissandra Cummins) sur la priorité que l'ICOM accordera à l'ordre du jour UNESCO/ WSIS ;
   - ICANN (Cary Karp) concernant un projet de prorogation jusqu'en octobre 2006 ;
   - la Fondation Getty (John Zvereff, avec l'aide de Cary Karp) demandant une aide au financement pour garantir le caractère actuel et dynamique du ".museum" dans le contexte du plan stratégique approuvé de l'ICOM.
   
   - Affaires juridiques : soutien de l'ICOM au processus de médiation internationale pour la résolution des litiges concernant la propriété d'objets provenant de collections de musées
   Les membres du Conseil ont pris bonne note du document envoyé par Patrick Boylan, président du Comité pour les affaires juridiques. Le Conseil exécutif reconnaît qu'il est souhaitable que le Comité pour la déontologie conseille l'ICOM sur cette question. Des contacts entre les présidents des deux Comités seront établis à cette fin.
   
   - Comités internationaux
   Martin Schärer a présenté le rapport. En principe, le mandat du Groupe a été approuvé par le Conseil, mais le document devra être révisé une nouvelle fois en décembre 2005, certaines révisions étant réalisées par Martin Schärer et Per B. Rekdal en coopération avec Gary Edson. Le Conseil a également convenu de réorienter et de regrouper de manière appropriée le mandat, afin de suivre un plan précis concernant sa forme et son contenu. Yani Herreman a été confirmée en tant que présidente de ce nouveau comité. Aucun nouveau Comité international ne pourra être établi avant que le Comité permanent ne soit opérationnel.
   
   - Comité des nominations
   Knut Wik, président du Comité, a présenté les recommandations et le calendrier de travail du Comité. Le Conseil exécutif a pris note des deux documents. Le président a accepté de présenter au Conseil exécutif, un rapport en décembre 2005.
   
   B. Rapports des Groupes de travail sur la réforme et des Groupes de travail
   Le Conseil exécutif a étudié et entériné la composition des nouveaux Comités (liste en annexe). Plusieurs principes ont été adoptés pour la composition des Comités et groupes. Le Conseil exécutif a approuvé la proposition de modifier le nom français du Comité permanent en Commission permanente.
   
   - Révision des statuts de l'ICOM et du Manuel des procédures et pratiques de l'ICOM
   Gary Edson a présenté deux documents complémentaires. Les membres ont signalé le besoin de procéder à certains ajustements aux Articles 18:1, 20:6, 3:2 et 3:1, ainsi que celui d'inclure une introduction détaillée. Le Conseil a décidé que les conseils d'un juriste français seraient demandés pour garantir que les statuts révisés soient conformes à la loi française de 1901 sur les associations. Le Secrétaire général s'est engagé à trouver un juriste français spécialisé dans ce domaine spécifique, dès que le document révisé aura été reçu.
   Concernant le manuel sur les procédures et les politiques, le Conseil exécutif a demandé que ce texte soit révisé et soumis à nouveau en décembre 2005. [Il était nécessaire d'amender les sections 3 et 4c.(3)]. Entre-temps, les membres devront faire parvenir leurs commentaires à Gary Edson. Par ailleurs, ce dernier rédigera un calendrier de travail afin que ces documents soient soumis au Comité consultatif en juin 2006, pour être prêts à Vienne, lors de la Conférence générale de 2007.
   
   - Organisations régionales
   Le Conseil exécutif a approuvé le rapport soumis par Gary Edson. Hans-Martin Hinz est nommé à la vice-présidence du Groupe de réforme sur les Comités nationaux et les organisations régionales.
   
   - Groupe de réforme interculturel
   Le Conseil exécutif a désigné Amareswar Galla pour présider le groupe de réforme interculturel. Les membres ont approuvé la composition du nouveau groupe.
   
   
8. Rapports des partenaires
   Les membres du Conseil exécutif ont pris bonne note des rapports présentés par les partenaires et ont décidé que dans l'avenir, les partenaires seraient invités à présenter ces rapports devant le comité consultatif, pour leur donner une plus grande visibilité.
   
   
9. Rapport sur les Comités nationaux et internationaux [Eloisa Zell, Directeur des effectifs ICOM]
   - Le Groupe de travail sur les Comités nationaux et les organisations régionales étudiera l'impact de l'augmentation du nombre de cartes émises aux membres institutionnels. La période d'essai du Comité national allemand a été prorogée jusqu'à la soumission dudit rapport.
   - Le Conseil exécutif a décidé d'augmenter les cotisations de 3% pour les membres individuels uniquement.
   - Le Conseil exécutif a décidé d'allouer au Fonds ICOM, la somme de 4 100€.
   - Le Secrétariat a reçu pour instruction que des efforts soient faits afin d'augmenter la visibilité des Comités nationaux qui ont contribué au Fonds ICOM (Australie, France, Royaume-Uni et Suisse), ainsi que les membres de soutien , bienfaiteurs et donateurs individuels.
   
   
10. Conférences générales
    
    - Présentation du rapport final ICOM 2004 par un représentant du comité d'organisation de l'ICOM SEOUL 2004
    Le Conseil exécutif a félicité le Comité d'organisation ICOM 2004 pour la magnifique conférence organisée en 2004. Concernant la proposition de Journal sur le patrimoine immatériel, le Conseil exécutif en a accepté le principe et s'est réjouit de cette excellente proposition. Il a demandé qu'une proposition en collaboration avec l'ICOM soit soumise au Comité national coréen.
    
    - Rapport sur la préparation de l'ICOM 2007 [Armine Wehdorn]
    Le Conseil exécutif a pris bonne note du rapport présenté par Armine Wehdorn. Les membres ont accepté les nouvelles dates de la Conférence générale ICOM 2007, qui se tiendra du 19 au 24 août 2007, en raison d'un symposium très important juste après la Conférence générale de l'ICOM pouvant entraîner des difficultés d'hébergement pour les participants. Les membres du Conseil exécutif ont demandé qu'une réunion soit organisée entre le Groupe de travail correspondant et le Conseil exécutif sur le thème de la conférence et les principaux orateurs. Cette session aura à Vienne (Autriche) en décembre 2005.
    
    - ICOM 2010
    Le Conseil exécutif a dûment noté les candidatures recevables de la Chine et de la Russie pour la Conférence générale de 2010. Le Conseil exécutif a désigné deux représentants, Nancy Hushion et Michel Van-Praët, pour travailler avec le Secrétariat afin d'examiner les candidatures des deux pays d'accueil proposés et leur disponibilité à accueiller l'ICOM 2010. Ils visiteront également les deux pays et fourniront à l'ICOM une évaluation impartiale en juin 2006, lors des sessions du comité consultatif et du Conseil exécutif.
    
    - Rapport sur la préparation du projet de Manuel de la Conférence générale et de l'Assemblée générale [Elisabet Olofsson]
    Le Conseil exécutif a pris bonne note du document présenté, qui sera révisé avec les membres du Groupe.
    
    
11. Groupe de travail sur les situations d'urgence
    Thomas Schuler a présenté son rapport, qui a été approuvé par le Conseil exécutif. Alissandra Cummins a annoncé que la somme de 45 000 Euros serait transférée au Fonds DRFM. Le Groupe rédigera ses lignes directrices (avant décembre 2005), ainsi qu'une série de recommandations pour l'ICOM. Le Conseil exécutif a convenu de désigner Thomas Schuler en tant que Président du Groupe de travail sur la réforme. Pavel Jirasek sera le Vice-président.
    
    
12. Autres questions
    Thème de la Journée internationale des musées en 2006 : les musées et les jeunes.
    Thème de la Journée internationale des musées en 2007 : les musées en tant que fondement de la compréhension.
    
    Per Rekdal a été désigné Représentant du Conseil exécutif au sein du Conseil international des musées africains (AFRICOM).
    Le Conseil exécutif a noté l'importance de commémorer de façon satisfaisante le prochain 60e anniversaire de l'ICOM en 2006, qui sera basé sur les différentes propositions présentées. Günther Dembski a été chargé de coordonner ces événements conjointement avec le Secrétaire général.
    
    
13. Dates et lieux des prochaines réunions
    108e session : 5, 6 et 7 décembre 2005, Vienne (Autriche)
    109e session : 28 mai, 1er et 2 juin 2006, Paris (France).